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SEA-CLUB Handels-GmbH
 

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1.  Contenu de l'offre en ligne
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2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers ("hyperliens"), qui se situent en dehors du champ de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité pourrait survenir exclusivement dans le cas où l'auteur aurait eu connaissance des contenus et qu'il serait possible et acceptable techniquement d'empêcher l'exploitation en présence de contenus illicites. L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création des liens aucun contenu illégal n'était identifiable sur les sites reliés. L'auteur n'a en aucune façon d'influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur la qualité d'auteur des sites reliés. Il prend expressément ses distances à l’égard de tous les contenus de tous les sites reliés qui ont fait l'objet de modifications après l'établissement du lien. Cette observation s'applique à tous les liens et renvois placés dans la propre offre Internet ainsi qu'aux contributions par des tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de liens et listes de diffusion mis en place par l'auteur et dans toute forme de banque de données avec accès en écriture par des tiers. Seul le fournisseur du site auquel le lien renvoie, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment des dommages qui seraient issus de l'utilisation ou de la non utilisation des informations de ce type proposées, et non pas celui qui ne fait que renvoyer par des liens à la publication respective.
 
3. Droit d'auteur et droit de signature
L'auteur met tout en ½uvre pour veiller dans toutes les publications à tous les droits d'auteur des images, graphiques, enregistrements audio et vidéo et textes utilisés, pour utiliser les images, graphiques, enregistrements audio et vidéo et textes réalisés par ses soins ou pour avoir recours aux graphiques, enregistrements audio et vidéo et textes exempts de licence. Toutes les marques déposées stipulées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans réserve aux dispositions du droit de signature en vigueur respectivement et des droits de propriété de chaque propriétaire enregistré. La simple mention d'une marque ne signifie pas pour autant que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers. Le droit d’auteur d'objets publiés et réalisés par l'auteur lui-même demeure la propriété exclusive de l'auteur des sites. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, enregistrements audio et vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
 
4. Protection des données
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5. Validité juridique de l'exclusion de responsabilité
L'exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante de l'offre Internet offrant un lien vers la présente page. Si tout ou partie des présentes mentions n'est pas ou plus conforme, en partie ou en totalité, avec la législation en vigueur, le reste du document ne peut en être affecté en ce qui concerne son contenu et sa validité.